Mentions légales

MENTIONS LEGALES

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

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PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

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Déclaration CNIL

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Droits de reproduction des documents publics ou officiels

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Demande d’autorisation de reproduction des contenus

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • mention obligatoire : “© Karen Elevage Lusitaniens – www.karen-lusitaniens.com – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
  • insertion d’une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : “© Karen Elevage Lusitaniens – www.karen-lusitaniens.com – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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DEMANDE DE CREATION DE LIENS

Création de liens vers le site www.karen-lusitaniens.com

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  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé

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ACCESSIBILITE DU SITE

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet www.karen-lusitaniens.com le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Le site est développé pour permettre un affichage optimal sur les supports numériques les plus courants : ordinateurs, mobiles et tablettes.

APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

INFORMATIONS EDITORIALES

Site : www.karen-lusitaniens.com
Propriétaire : Karen Roquette Drouard – Elevage de Lusitaniens
Adresse du proriétaire : Haras de Martimont 16210 Chalais
N° de téléphone du propriétaire : 0668868000

SIRET : 50129751900016

Responsable de publication : Karen Roquette Drouard – contact@karen-lusitaniens.com
Webmaster : Cécile Roué Hi Colorz – hi@hi-colorz.com
Créateur du site : Cécile Roué

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Karen Roquette Drouard – Elevage de Lusitaniens vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

  • questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Karen Roquette Drouard – contact@karen-lusitaniens.com
  • fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Cécile Roué Hi Colorz – hi@hi-colorz.com

PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT

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Hébergement du site :

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2 rue Kellermann 59100 Roubaix
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